Limitations contractuelles sur les données techniques
Publié le 10 février 2018
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en...
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.reseauvrac.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Publié le 10 février 2018
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en...
Publié le 16 octobre 2016
Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l'association Réseau Vrac. Toutes les informations indiquées sur le...
Publié le 16 octobre 2016
L’utilisation du site www.reseauvrac.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions...