Réseau Vrac

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Limitations contractuelles sur les données techniques

Publié le 10 février 2018

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération...

Description du service fourni

Publié le 16 octobre 2016

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l'association Réseau Vrac. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le...

Réalisation et hébergement

Publié le 16 octobre 2016

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.reseauvrac.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : Propriétaire : Réseau...